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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT ET REALISATION
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SUBLIMISSIM ART PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBLIMISSIM ART PARIS
CONCEPT ET REALISATION, SARL
Gilles Alexandre PALLAS

Numéro de dépôt :
3772204
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2020
SUBLIMISSIM ART PARIS de CONCEPT ET REALISATION

Présentation de la marque SUBLIMISSIM ART PARIS

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT ET REALISATION et Gilles Alexandre PALLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBLIMISSIM ART PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT ET REALISATION domicilié(e) 9 RUE DUGOMMIER - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Gilles Alexandre PALLAS domicilié(e) 9 RUE DUGOMMIER - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPT ET REALISATION domicilié(e) 9 RUE DUGOMMIER - 75020 - PARIS - France.

La marque SUBLIMISSIM ART PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772204.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIMISSIM ART PARIS est expirée depuis le 6 octobre 2020.


CONCEPT ET REALISATION, SARL - 9 RUE DUGOMMIER - 75012 - PARIS - France - SIREN 5

Gilles Alexandre PALLAS - 9 RUE DUGOMMIER - 75012 - PARIS - France


CONCEPT ET REALISATION - 9 RUE DUGOMMIER - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ;tissu synthétique, toile PVC, tenture murale ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.